Le site CINEL est la propriété de la société CINEL
, ???? au capital de xx xxx €uros, immatriculée au registre
du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro
... ... ..., dont le siège social est situé 10, chemin de Fondeyre 31200 TOULOUSE.
Le directeur de la publication du site est Monsieur ??? ???, en qualité de ??? de la Société CINEL .
L'hébergement du site CINEL est assuré par la SARL NUXIT - Pythagore, dont le siège social est situé 125 - 2, avenue Pythagore - 06560 SOPHIA ANTIPOLIS.
- Formalités de déclaration
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro
- Récolte et traitement de données nominatives ou à caractère personnel
- Droits de propriété Intellectuelle
L'utilisation du Site CINEL de la Société CINEL ne vous confère aucun droit, seul un usage strictement personnel est autorisé.
Le site CINEL de la société CINEL et l'ensemble des éléments le composant tels que notamment les noms de domaine, les marques, la structure générale, les textes, graphiques, images , les bases de données, l'arborescence du site, les logos, la charte graphique, sons, les photographies et l'iconographie et autres éléments reproduits sur le site sont la propriété de la société CINEL sans égard du fait que lesdits éléments puissent ou non être protégés en l'état actuel de la législation par un droit d'auteur ou de toute autre manière à l'exclusion des éléments émanant des partenaires de la Société CINEL.
La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de la société.
Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon.
De même les bases de données d'informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
- Cookies
Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de un an.
Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de “cookies” en configurant votre navigateur de la manière suivante :
- Responsabilité
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site CINEL de la Société CINEL en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société CINEL.
La société CINEL ne peut être en aucun cas responsable du contenu et des informations, des services et des produits que l'internaute pourrait trouvé sur le site ayant fait l'objet d'un lien hypertexte à partir du site CINEL de la Société CINEL.
La responsabilité la société CINEL ne pourra pas non plus être recherchée au titre de la qualité ou des spécifications des produits ou services vendus par des partenaires ou par des annonceurs.
CINEL - SDPC - 10, chemin de Fondeyre - 31200 Toulouse
Ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h30
Tel. : 05 61 57 89 02 - Fax. : 05 61 57 92 55
Siren : 317 684 322 - Numéro CNIL. : 1200096